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Parutions

Cahiers Droit, Sciences et Technologies | 9, 2019

Le dernier numéros des Cahiers Droit, Sciences et Technologies, consacré au thème du procès pénal à l’épreuve de la génétique, vient de paraître. Le dossier est dirigé par Anne Simon et Elsa Supiot.

Consulter le numéro en ligne sur OpenEdition.


La notoriété des empreintes génétiques est née des succès incontestables de son utilisation en matière pénale. Cette réussite a justifié la création et l’extension systématique de fichiers d’empreintes génétiques. La preuve génétique n’est toutefois qu’une preuve indirecte qui doit s’articuler avec d’autres indices afin de construire un récit cohérent des évènements susceptible d’emporter la conviction du juge et des jurés. C’est alors le problème de la réception et de la mise en débat contradictoire de la preuve génétique qui se pose. Dans le cadre de ce dossier, les regards de professionnels de différents horizons ainsi que d’universitaires se croisent pour mieux appréhender les interrogations soulevées par le développement de la preuve génétique.

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Ateliers

Les inscriptions aux journées des ateliers NoST sont ouvertes !

programme des journées
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Les 24 et 25 juin prochains se tiendront les journées annuelles des ateliers du GDR NoST. Cet événement sera hébergé au Centre culturel irlandais.

Programme

Consulter le programme des journées.

Inscription

L’entrée est ouverte à tous les membres du GDR sous réserve de s’être préalablement inscrit via ce formulaire.

Comment venir

Centre Culturel Irlandais – 5 rue des Irlandais, 75005 Paris

RER B : station Luxembourg (sortie Gay Lussac)
Cette ligne dessert directement les stations Gare du Nord et l’aéroport Charles de Gaulle

Métros : Ligne 10 – Cardinal Lemoine et Ligne 7 – Place Monge
Bus : 84, 89, 21, 27 (arrêts les plus proches)
Parking : 22, rue Soufflot

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Atelier Aliment

“Repenser les frontières entre les aliments, les médicaments et les cosmétiques” (colloque, Nantes, 21.06.19)

L’atelier Normes, Sciences et techniques dédié à l’« aliment » vise à revisiter sa définition et à questionner ses frontières avec les autres substances pouvant avoir des effets sur le corps (médicament, produits cosmétiques, compléments alimentaires, etc.). Il vise également à stimuler les approches interdisciplinaires mêlant, notamment, le droit, la sociologie, l’anthropologie, la biologie et la physique.

Le colloque portera sur les frontières entre les aliments, les médicaments et les cosmétiques. Alors même que ces produits qui interagissent avec le corps humain sont clairement définis et distingués dans les textes européens, on constate que les frontières entre ces catégories de produits sont de plus en plus floues et que leurs régimes juridiques se rapprochent voire même se métissent. L’alimentation se médicalise, les aliments arguent de vertus cosmétiques et les lignes de démarcation s’en trouvent modifiées. Certes, certaines problématiques donnent lieu à l’élaboration de règles transversales et communes (liées au développement de nanotechnologies, biotechnologies, nouvelles techniques génétiques, etc.) mais il convient de s’interroger sur la spécificité de l’aliment par rapport aux médicaments et aux cosmétiques, qui, au-delà de sa fonction de nutrition, agrège des valeurs sociétales, environnementales, éthiques appelant l’élaboration d’un droit intégrant l’ensemble des intérêts en jeu.

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Parutions

Parution : “Giusto processo e intelligenza artificiale” (C. Castelli et D. Piana)

Quel est l’équilibre entre transparence des mécanismes décisionnels, élaboration par les entreprises des outils d’analyse des bases de données massives, le droit au procès équitable, le droit à un jugement dans un délais raisonnable et la vague d’attentes et des promesses de l’IA appliquée au secteur justice? En encadrant la thématique de la justice algorithmique dans une plus large perspective d’évolution du discours de politique politique sur la qualité de la justice, ce livre vise à promouvoir un débat institutionnel sur la gouvernance de la justice digitale et de la justice “augmentée”.

Voir le site de l’éditeur.

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Parutions

Parution : “La stimulation cérébrale profonde, de l’innovation au soin” (dir. S. Desmoulin-Canselier, M. Gaille, et B. Moutaud)

DESMOULIN-CANSELIER Sonia, GAILLE Marie, MOUTAUD Baptiste (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l’innovation au soin : Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Paris, Hermann, 2019.

Cet ouvrage pluridisciplinaire propose le premier état des lieux en langue française des enjeux récents des neurosciences cliniques, étudiés à partir d’une technologie donnée : la stimulation cérébrale profonde. Soin innovant et outil de recherche expérimentale, geste chirurgical et implant cérébral, thérapie neurologique et psychiatrique, soin au long cours pour maladie chronique… la stimulation cérébrale profonde est tout cela. Sa complexité ne se résume ni à l’objet implanté dans le corps humain, ni aux gestes thérapeutiques permettant de le faire fonctionner : elle résulte de la combinaison de ces facettes, des relations nouées entre les différents acteurs de son développement – chercheurs, soignants, industriels, patients, familles, associations – et de l’intrication de différents types de normes – éthiques, juridiques et techniques. Réunissant les analyses d’historiens, juristes, philosophes, sociologues et anthropologues, ce collectif soulève une série de questions contemporaines majeures concernant les dynamiques d’innovation thérapeutique en neurosciences et leur régulation, les conceptions du soin et de la maladie, les transformations des relations entre recherche fondamentale, recherche clinique et soin, et le vécu des patients et de leur entourage

Communiqué de presse

Site de l’éditeur

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Parutions

Parution : “Transhumanisme” (dir. par P. Pédrot et P. Larrieu)

Philippe Pédrot et Peggy Larrieu (dir.), Transhumanisme, Paris, MA éditions, 2018.

Faut-il croire aux promesses et aux prouesses d’un futur technologique qui conjuguerait progrès des connaissances, avancées scientifiques et logique du marché ? Par l’intermédiaire de technologies dites « intelligentes et innovantes » dans les domaines de la robotique, de l’intelligence artificielle, des big data, des algorithmes, des objets connectés, de la biogénétique, des neurosciences, les visions utopiques liées à la mouvance transhumaniste envahissent des pans entiers de nos sociétés en visant à augmenter et améliorer les capacités physiques et cérébrales de l’être humain. Des auteurs venant d’horizons divers (philosophie, sciences politiques, droit, sociologie, psychanalyse, sciences médicales…) ont cherché à mieux comprendre ce courant d’idées et à en déceler les soubassements cachés. On peut en effet sérieusement douter que ces idées transhumanistes nous permettent d’accéder à un bonheur technologique par un brouillage des frontières entre l’humain et la machine, le réel et le virtuel, le vivant et la vie.

Avec les contributions de Bernard Baertschi, Xavier Bioy, Anne-Blandine Caire, Johanne Collin, Nicolas Le Dévédec, Hervé Fischer, Klaus-Gerd Giesen, Christian Godin, Roland Gori, Gilbert Hottois, Claude Huriet, Peggy Larrieu, Nathalie Nevejans, Philippe Pédrot et Joël de Rosnay.

Consulter la notice sur le site de l’éditeur.

 

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Atelier Aliment

Ouvrage sur l’aliment : appel à contributions

Dans la continuité de l’atelier du GDR NoST sur l’aliment, un ouvrage collectif est en cours de préparation sur le thème des frontières entre les aliments, les médicaments et les produits cosmétiques.

Consulter l’appel à contributions

Peuvent faire une proposition d’article tous les participants à l’atelier, ainsi que tous ceux qui n’ont pas encore pris part aux travaux de l’atelier.
Les contributions peuvent porter sur les communications déjà faites dans le cadre des rencontres de l’atelier, sur des retours d’expérience, mais aussi sur d’autres sujets non encore abordés.
L’ouvrage sera disponible en version papier et e-book en accès libre.

Information et contact : alessandra.dilauro@unipi.it

 


Image d’en-tête : photgraphie de Bonnie Natko via Flickr

 

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Atelier Aliment

“Nutrition et droit : regards croisés pour améliorer la prévention du surpoids et de l’obésité” (séminaire, 27 mars 2019, Paris)

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L’atelier du GDR NoST dédié à l’« aliment » vise à revisiter sa définition et à questionner ses frontières avec les autres substances pouvant avoir des effets sur le corps (médicament, produits cosmétiques, compléments alimentaires, etc.). Il vise également à stimuler les approches interdisciplinaires mêlant, notamment, le droit, la sociologie, l’anthropologie, la biologie et la physique.

Ce séminaire, organisé par Marine Friant-Perrot, propose un regard croisé (sciences juridiques, sciences médicales, sciences économiques) sur deux thèmes : l’encadrement du marketing alimentaire pour protéger les enfants et la fiscalité nutritionnelle.

Programme

14h00 : Introduction : Marine Friant-Perrot (Maître de conférences à la Faculté de droit de Nantes- Université de Nantes)

14h15-14h35 : Pr Amandine Garde (Professeur de droit- Liverpool Law School- Directrice du Law & Non Communicable Diseases (NCD’s) Unit- Université de Liverpool)
Encadrer le marketing alimentaire pour protéger les enfants : le cadre juridique européen des communications commerciales audiovisuelles à la suite de l’adoption de la nouvelle directive ((UE) 2018/1808 « Services de médias audiovisuels »)

14h35-14h55 : Agnès Granchet (Maître de conférences à l’Institut Français de Presse de l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Encadrer le marketing alimentaire pour protéger les enfants : le droit français à la lumière du droit européen des media.

14h55-15h15 : Chantal Julia (Maître de Conférences- Praticien hospitalier à l’Université à Paris 13)
Le Nutriscore et la réglementation du marketing alimentaire

15h15-15H30 : Discussions

15H30-15H45 : Pause

15H45-16H05 : Fabrice Etilé (Professeur associé à l’Ecole d’économie de Paris)
Fiscalité nutritionnelle en France : aller au-delà de la taxe soda ?

16H05-16H25 : Juriste fiscaliste (à confirmer).
Mise en place d’une taxe nutritionnelle française au-delà de l’actuelle taxe soda et la compatibilité avec le cadre du droit de l’Union européenne

16H25-16H35 : Discussions

16H40-17H20 : Table ronde et discussions conclusives en présence d’Alessandra Di Lauro (Professeur de droit à l’Université de Pise)

17h20-17h30 : Conclusions et actualités de l’atelier

Informations pratiques

Mercredi 27 Mars 2019, 14h00 – 17h30
Direction Générale de la Santé – 14 avenue Duquesne – 75007 Paris (Salle 1054)

 

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À l'international

Our ideal cities: From China to Afghanistan, to Brazil to Nigeria

Dans le cadre du partenariat entre l’UNESCO et l’ONUDC intitulé « Initiative sur l’éducation à la citoyenneté mondiale : enseigner une culture de la légalité », Daniela Piana a entrepris un travail avec des adolescents étrangers scolarisés à Paris sur le thème des villes idéales. Elle nous livre ci-dessous le récit de cette expérience.

***

Within the framework of the partnership between UNESCO and UNODC entitled “UNESCO/UNODC Initiative on Global Citizenship Education: Doing the right thing”, Daniela Piana has been working with a group of foreign teenagers attending school in Paris. This is her account of the experience.


Ex ergo
If you want people be understood, you shall start by listening their music. (Plato)
NOST is a window casting light on an whole universe which is crossing cultures languages practices voices know how. A window whose soul bits profoundly cosmopolitan. The never ending quest of normative frames drawing orders amidst the complexity and the uncertainty goes hand to hand with the vital breath which lays at the basis of the normative creation.

Our ideal cities: From China to Afghanistan, to Brazil to Nigeria

That is the legality of which nobody speaks

by Daniela Piana

When I entered their classroom they had the look of lives ferried in a new world of which they have already fixed the cardinal points, the sport, the music, final exams, and a strange mixture of gratitude, recognition for the authority of the teacher and a (underground but not too much) tension towards the affirmation of their identity (big word!) in the world.We live in the Babel, we move, cross frontiers, hit walls, build walls. We seek for written code to draw the lines of what might be done, what is forbidden, what is compulsory, what is possible, what is just desirable. The inspiration came from an unlikely encounter, one of those forms of serendipity that you happen when you are in a context of research of multidisciplinary excellence and intersecting trajectories of artistic intellectual linguistic growth that normally are not chosen, simply you happen to see unfolded in the lives of others. A courageous teacher, provided of the courage of that kind that you do not say in words. You just put it into action. A music teacher who did not understand at the beginning what bridge to throw between the language of musical creativity and the perennial theme of how to organize an ideal city? What are its rules? The architecture of its spaces, parks, accesses, roads, services? And above all what happens when that “ideal” city is born from the encounter of imaginations and experiences of cities that are very far apart for languages, cultures, rights and rights, rules, in short, and desires.

We started with a challenge. Design your ideal cities, each on your own, each without consulting your neighbor. Draw. In silence. And that silence spoke. The look of Brazil on access to football, the gaze of China on the symmetry of the skyscrapers, the look of Mali on the water and the river, the look of Afghanistan on the interiors of homes (because without a home there is no ideal in any city in the world ). And then forget about those paintings! let’s not talk about it at all. We begin to live the experience of building a music and a dance that “say” with the languages ​​that are not inside the word, they cross it, but do not oppose it, they are simply the unsaid, the “beyond the borders”, without denying its roots. Compose a music that represents yours (not mine, yours) city of ideal.

Three months, among the thousand things. What is an ideal city? After all, a place: it’s not that we have to be all of us, but that could potentially be compatible with everyone’s identity. And then you need rules, public spaces, parks, water, and sports, and music and dance. It is not the return to the golden age. It is to get out of the silence that characterizes the foundations of our life together that are not explained, which we do not doubt because when we begin to doubt it is already a problem, it is already a symptom of loss of substantial legitimacy, the very assumptions of legality, the knowledge of the rules, the ability to manufacture the rules, to make them an object as abstract as it is, full of life.

On May 17, 2018 in an evening of moving public representation, 20 teenagers, with their roots in their lives and with their hands outstretched towards each other, sing “their” music, that of everyone, that of the ideal city, and the music he says: “The hearts of men beats gently and slowly”. Because we do not scream respect for the rules, we do it. That is the first form of legality that we would like to convey, we would like to extend. Because after all he was right who, in the world of philosophy, thinking of a hypothetical experimentum crucis on the rule of law, says: no society is so able to demonstrate the tightness of its rules as that which lives and makes the experience of difference.

Exactly. Legality, the primacy of the rule with respect to arbitrariness. Even before the sanction, even before the sentence, before any form of formal institutional intervention, as necessary, as authoritative as it is indispensable. That legality that nobody talks about, but not because it does not need to be talked about, that is, it must be treated with natural language. It is simply consubstantial to our practice of living together, making the cognition of the quality of living all well a condition of strengthening the cognition of living well each one.

All this does not imply disregarding the boundaries. It means starting from the citizens. In Brazil, in Mali, in China, in Afghanistan. The young – and big – souls did not even cry out his immense success in achieving this unlikely rule creativity experience. At the end of the show, the boys and girls were simply touched. Touched thanks to themselves and to the road they had made together. Such a great thing. The rhythm of music is a rule, dance is the experience of the rule. And all this was already in itself to have so much, but so much to say. To their world, and to the world that will come.

Powerpoint presentation

“Strengthening the rule of law through education: a guide for policymakers”

 

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Parutions

Parution : “De la procréation médicalement assistée élargie à la procréation améliorée. Vers l’ébranlement de certains interdits ?”

A la veille de la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique, les principales revendications autour de la procréation et de son renouvellement sont doubles. La première revendication, la plus médiatisée, est celle d’un droit à l’enfant par l’élargissement de l’accès à l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes seules, ou encore par la légalisation de ce qui est appelé communément « la gestation pour autrui ».
La seconde revendication, qui est moins connue du grand public et des médias mais qui est peut-être plus fondamentale pour l’avenir de l’Homme, est celle d’un droit à un enfant en bonne santé et peut-être d’un droit à un enfant transformé en utilisant les progrès médicaux et les nouvelles techniques génétiques.
En effet, indépendamment de la généralisation des investigations génétiques préconceptionnelles ou préimplantatoires, des techniques vont révolutionner les méthodes procréatives. Ainsi, la méthode Crispr-Cas9 qui permettra, si le législateur le souhaite, de créer des embryons transgéniques et donc à terme des « Hommes transgéniques ». De même, pourraient être autorisés le transfert mitochondrial (dit « Fiv à trois parents ») mais aussi la création d’embryons avec des gamètes artificiels. Les interdits actuels, socle de notre organisation sociétale, vont-ils être simplement ébranlés, remodelés ou seront-ils détruits ?
Les actes de ce colloque international pluridisciplinaire interrogent le législateur sur la nécessité de réaliser un encadrement prospectif en 2019. La réflexion est guidée au-delà des aspects juridiques, de droit français, de droit comparé et de droit européen, par les apports d’autres disciplines que sont la génétique, la médecine, la biologie, la science politique, la sociologie, l’éthique et la sémiotique juridique.
Cet événement scientifique a été organisé les 24 et 25 mai 2018 à la faculté de droit de Lille, avec le soutien du Centre Droits et perspectives du droit, de l’université de Lille, de l’Espace de réflexion éthique des Hauts-de-France. Il est inscrit officiellement dans les États généraux de la bioéthique.

Sous la direction de Bérengère Legros.
Avec les contributions de Maria Belén Andreu Martinez, Jean-René Binet, Xavier Bioy, Annie Bottiau, Laurence Brunet, Christine Decanter, Petra De Sutter, Khalidja El Mahjoubi, Maryse Fiorenza-Gasq, Thibault Gisclard, Irène-Lucile Hertzog, Charlemagne-Gilles Hounsa, Frédérique Le Doujet-Thomas, Bérengère Legros, Israël Nisand, Sophie Paricard, Lukas Rass-Masson, Lucile Ruault, Yves Sznajer, Jacques Testait, Anne Wagner.

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