Réunion du comité de pilotage de NoST
ENS Paris-Saclay 61 Avenue du Président Wilson, Cachan, FranceLa Propriété Industrielle : un monde sans frontières ?
Manufacture des Tabacs 21 Allée de Brienne , Toulouse, France"La Propriété Industrielle : un monde sans frontières ?" Ou comment protéger ses marques, ses brevets dans un contexte d’échanges internationaux. Des Conseils en Propriété Industrielle de la Région, des représentants de l’Office Européen...
Protection de la vie privée : Nouveaux instruments techniques et juridiques
Espace Isadora Duncan 1, place Aristide Briand, Meudon, France MétropolitaineReconnue comme un droit fondamental, la vie privée n’en est pas moins menacée de toutes parts dans la nouvelle société de l’information. Le constat est devenu banal mais il faut attirer l’attention sur le...
Le Numérique & la Propriété Intellectuelle
Université Toulouse-I-Capitole 2 Rue du Doyen-Gabriel-Marty, Toulouse, France16h15 Accueil Présidence : Alain SOUCHARD 16h30 Propos introductifs : Alain SOUCHARD 16h40 Communications : Les enjeux du numérique a) La PI et la transformation numérique de l’économie : Laurence JOLY, INPI Lille b)...
L’adaptation aux changements climatiques de « bas en haut » : quelles traductions juridiques à La Réunion ?
Faculté de Droit et d'Economie de l'université de la Réunion 15, avenue René Cassin, Saint-Denis, La Réunion, FranceLe colloque intitulé L’adaptation aux changements climatiques de « bas en haut » : quelles traductions juridiques à La Réunion ?, se tiendra les 14 et 15 novembre 2016 à la Faculté de droit...
La doctrine en droit de l’environnement
Faculté de Droit et des Sciences Économiques (FDSE) de Limoges 32 rue Turgot, Limoges, FranceA l'occasion des 40 ans de la Revue Juridique de l'Environnement, le colloque annuel de la Société Française pour le Droit de l'Environnement porte sur la question de la doctrine en droit de l'environnement,...
L’entreprise et l’art
Université Toulouse-I-Capitole 2 Rue du Doyen-Gabriel-Marty, Toulouse, FranceOmniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non...
La santé connectée et « son » droit : approches de droits européen et de droit français
Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille 3 Avenue Robert Schuman, Aix-en-Provence, FranceDéfinie par la Commission européenne comme « l’application des technologies de l’information et des communications dans le secteur de la santé » (2004), la e- santé suscite un fort engouement auprès des industriels comme...
La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information
Faculté Jean Monnet de l'université Paris-Sud 54 boulevard Desgranges, Sceaux, FranceColloque CERDI sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun La réforme du droit d’auteur est dans l’air du temps. Il n’est que de citer les nombreuses propositions – communications, projets de directives et règlements –...
La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières
Musée de Grenoble 5, place Lavalette, GrenobleLe droit de la propriété intellectuelle évolue sans cesse, certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel qui se joue des lignes de démarcation tracées entre les disciplines ou par des frontières. Le CUERPI est un...