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Ecole d’été « Approches éthiques et juridiques de la vérité en science » 6-7 juillet 2023

La Chaire UNESCO Éthique, Science et Société portée par l’Université de Toulouse organise comme chaque année son école d’été, en présentiel et en visioconférence, qui porte cette année 2023 sur le thème : « Approches éthiques et juridiques de la vérité en science ».

L’école d’été rassemblera un panel d’intervenants internationaux et interdisciplinaires afin de réfléchir notamment aux questions suivantes : La science est-elle encore reconnue comme porteuse de la vérité ? La vérité en science est-elle de la même nature que la vérité envisagée par les citoyens en général ? Le droit est-il porteur de vérité ? Quels liens le droit entretient avec la vérité scientifique ? Un « expert » est-il censé dire le « vrai » ? La vérité scientifique n’est-elle pas une vérité parmi d’autres ? Existe-t-il des vérités portées par les traditions populaires en matière de santé entrant en tension avec les vérités scientifiques ? Comment permettre la cohabitation de vérités parfois contradictoires ?

Un atelier à destination des jeunes chercheurs, postdoctorants, doctorants et des étudiants de master sera également organisé afin de présenter les travaux menés dans le champ de la santé au-delà de la seule thématique de l’école d’été.

Pour candidater, il faut envoyer une proposition composée de ces éléments :

  • Titre de la communication
  • Nom, prénom, fonctions, adresse mail
  • Résumé (de 300 à 500 mots)
  • Document de 2 pages minimum avec bibliographie et mots clefs (jusqu’à 5
  • APPEL A CONTRIBUTION AVANT LE 31 MAI 2023
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“Les méthodes d’enquêtes et les expertises judiciaires en justice pénale” / Deux conférences de B. Renard

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En janvier 2020, l’ISP a l’honneur d’accueillir Bertrand Renard, chercheur à l’Institut national de criminalistique et de criminologie (Bruxelles) et professeur en criminologie à l’UC Louvain.

À l’occasion de ce séjour de recherche, deux conférences sont organisées à l’ENS Paris-Saclay :

« Normativité dans les relations entre droit et science au cœur de l’action judiciaire : concurrence et renforcement »
> le mercredi 22 janvier 2020 à 16h

« La matérialité comme prisme dans l’étude des pratiques expertales »
> le mardi 28 janvier 2020 à 10h

Lieu : ENS Paris-Saclay, salle Pollak
61 av. du Pdt Wilson, 94230 Cachan – bâtiment Laplace, 2e étage
Entrée libre


L’expertise judiciaire constitue le terrain de prédilection de la conjonction des deux modes contemporains de véridiction que sont le droit et la science. Chacun de ces deux modes dispose de sa propre normativité, et l’étude de l’expertise à l’œuvre dans l’action judiciaire permet d’en révéler les mises en concurrence autant que des renforcements. C’est précisément à l’analyse de ces interactions qu’est consacré depuis plusieurs années le travail de Bertrand Renard.

Les travaux en sociologie de l’expertise sont nombreux, et la plupart s’appuient sur des témoignages scripturaux et verbaux pour étudier cette action sociale. En prenant pour terrain privilégié certains des domaines d’expertises scientifiques mobilisés en justice pénale, et en particulier la question de l’identification ADN, et en adoptant comme point de départ la matérialité à l’œuvre dans l’action expertale (tant dans son objet que dans l’équipement de ses acteurs), ce chercheur a entrepris de déplier avec une grande richesse les ressorts de l’expertise judiciaire et, par-delà cette dernière, les relations entre normes, sciences et techniques.


Chercheur à l’Institut national de criminalistique et de criminologie (Bruxelles), Bertrand Renard mène depuis 1997 de nombreuses recherches relatives à la mobilisation des sciences et technologies dans le domaine de la justice, en prenant pour terrain de prédilection les méthodes d’enquêtes et les expertises judiciaires en justice pénale.

Juriste et criminologue, il a défendu en 2008 une thèse de doctorat en criminologie consacré à « ce que l’ADN fait faire à la justice ». Il est depuis cette même année chargé de cours à l’Université catholique de Louvain et membre du Centre de Recherche Interdisciplinaire sur la Déviance et la Pénalité (CRID&P) de cette même université.

Bertrand Renard a été honoré d’inaugurer en 2014 la chaire Houchon à l’Université de Kinshasa (RDCongo).

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“Le procès pénal à l’épreuve de la génétique” (colloque, Paris, 19 nov.)

Informations et inscription obligatoire avant le 15 novembre 2018 : rafaele.pedersen@univ-paris1.fr

Programme

Matinée

L’ADN comme élément d’enquête

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Propos introductifs
Elsa Supiot

9h30 : Table ronde n°1 – Les pratiques établies

Présidence : Mathieu Jacquelin

Avec : Olivier Pascal, Expert agréé par la Cour de cassation, Directeur général de l’Institut Français des Empreintes Génétiques, Eurofins Nantes
Paul-José Valette, Commissaire de police, DCSP / DDSP 78, Chef de la sûreté départementale des Yvelines, Adjoint au directeur chargé de l’investigation
Coralie Ambroise Casterot, Professeure de Droit privé et sciences criminelles, Université de Nice Sophia-Antipolis

11h00 : Pause-café

11h30 : Table-ronde n°2 – Les pratiques nouvelles

Présidence : Ludivine Richefeu/Claudia Riccardi

Avec : Marie-Gaëlle Le Pajolec, expert en empreintes génétiques, Directrice générale déléguée de l’IGNA
Béatrice Fay, Vice-présidente chargée de l’instruction -cabinet 11, Tribunal de grande instance de Bobigny
Catherine Bourgain, Généticienne, chargée de recherche Inserm, Cermes 3 Université Paris Descartes

13h00 : Déjeuner libre

Après–midi

L’ADN comme élément de preuve

14h30 : Table ronde n°3 – La place dans le procès

Présidence : Marie Nicolas/Claudia Riccardi

Avec : Charlène Wanpouille, Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Bobigny
Damien Brunet–Adjoint au Chef de bureau, Bureau des applications informatiques pénales (OJI4), Ministère de la Justice, Direction des services judiciaires, Sous-direction de l’organisation judiciaire et de l’innovation (SDOJI)
Julie Leonhard, Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine

16h00 : Pause-café

16h30 : Table ronde n°4 – Les stratégies de défense

Présidence : Sabrina Delattre

Avec : Patrice Reviron, Avocat au barreau d’Aix-en-Provence
Sylvain Cormier, Avocat au barreau de Lyon, Cabinet de défense pénale, Fondateur du Projet Innocence France
Etienne Verges, Professeur de Droit privé et sciences criminelles, Université Pierre Mendès-France Grenoble 2

18h00 : Propos conclusif
Anne Simon

18h30 : Fin de la journée

 

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Conférence exceptionnelle d’Alondra Nelson, 6 mars 2018, Cachan

Le Groupement de recherche « Normes, Sciences et Techniques », l’Institut des Sciences Sociales du Politique et la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay vous invitent le 6 mars 2018, à partir de 16h, à l’ENS Paris-Saclay, pour la conférence exceptionnelle d’Alondra Nelson, présidente du « Social Science Research Council (SSRC)” et professeure de sociologie à l’Université de Columbia.

Elle viendra présenter son dernier ouvrage « The Social Life of DNA: Race, Reparations, and Reconciliation after the Genome » (Beacon Press, 2016).

Alondra Nelson nous emmène dans un voyage permettant de mesurer à quel point la double hélice d’ADN s’est infiltrée au cœur des problématiques sociales contemporaines autour de la notion de race. Elle montre que la généalogie génétique est un nouvel outil pour aborder des problèmes anciens et durables et explique comment les techniques de pointe basées sur l’ADN sont utilisées, notamment, pour s’attaquer aux questions suscitées par l’esclavage: favoriser la réconciliation, établir des liens avec les patries africaines ancestrales, repenser et parfois modifier la citoyenneté, etc. Portail vers le passé qui donne un aperçu du présent et du futur, l’ADN met en lumière des traumatismes sociaux et des injustices historiques qui résonnent encore aujourd’hui. Selon Alondra Nelson, si la science peut être un allié crucial de l’activisme pour stimuler le changement social et transformer la politique raciale du XXIe siècle, il ne faut pas perdre de vue que la réparation sociale que nous recherchons ne peut pas être trouvée même dans la science la plus sophistiquée.

Contact : Stéphanie Lacour (stephanie.lacour@cnrs.fr)

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Colloque “Déontologie et santé”, 13 mars 2018, Paris

L’association française de droit de la santé organise le 13 mars 2018 à Paris son premier colloque intitulé « Déontologie et santé ».

Il aura lieu à l’université Panthéon-Assas, salle du Conseil.

Consulter le programme et informations pratiques [PDF]

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“Lumière(s) sur la nuit”, 12 janvier 2018, Lyon

La nuit est un temps nécessaire à notre physiologie comme à celle de tous les êtres vivants, diurnes, nocturnes ou cathéméraux.
Elle est aussi la source, avec le jour, d’un imaginaire binaire entre l’obscur et le clair, le danger et le sécurisé, le mal et le bien. A la nuit est associée une mythologie foisonnante, expression universelle de nos peurs et de nos fantasmes. Depuis les premiers temps de son humanité, l’Homme cherche à se prémunir contre le noir, à l’atténuer, à l’éclairer paradoxalement.
Cette journée d’étude propose de mettre en lumière la nuit, sous le regard du neurobiologiste, de l’écologue, de l’ethno-zoologue, du juriste, du philosophe, de l’astronome, du cinéaste. Qu’est-ce que la nuit pour chacun d’eux ? Que recouvre son voile ? Que nous dit-elle sur notre culture, sur nos pratiques, nos représentations, nos comportements, sur notre nature ? Tour à tour causes de nuisances ou « victime » de pollutions lumineuses ou, tout au contraire, expression de la fête et de la convivialité ? Que nous dit la nuit éclairée, la nuit illuminée ? Que révèle-t-elle de nos choix politiques, économiques, écologiques, juridiques et éthiques ? Sur nos relations avec le vivant nocturne, avec cet autre potentiellement menaçant ? Sur notre santé et les effets suspectés de la lumière inclusive ? Faut-il garder la nuit ou se garder de la nuit ?

Consulter le programme [PDF]

Cette journée d’étude est organisée sous la direction scientifique de Ph. Billet, Cl. Harpet et J.-Ph.Pierron.
Elle aura lieu le vendredi 12 janvier 2018, à l’université Lyon 3
Amphi Doucet Bon
18 Rue Chevreul, 69007 LYON
Tram T1 « Rue de l’Université » / M° B « Jean Macé »
Entrée libre (inscription auprès de alexandra.gasmi@univ-lyon3.fr)

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Journées de droit de la propriété intellectuelle : Accords de technologie, 8 février 2018, Genève

Dans le cadre des Journées de droit de la propriété intellectuelle, l’université de Genève organise le 8 février 2018 une conférence sur les accords de technologie. Elle a pour objectif d’informer sur les développements récents et les enjeux actuels et futurs du droit de la propriété intellectuelle dans une perspective internationale, européenne et suisse

Consulter le programme

Inscription en ligne jusqu’au 1er février 2018

La conférence aura lieu à l’Université de Genève.

Salle MR080, Université de Genève – Uni mail
Bd du Pont d’Arve, 1211 Genève 4 (Accès en tram 15, arrêt Uni Mail)

 

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Journées d’étude sur le bien-être : appel à communication

La Société Française de Psychologie Juridique organisera, en mai et juin 2018, deux journées d’étude sur le bien-être, à la Faculté de droit de l’Université Paris-Sud.

  • « Le bien-être : regards croisés » : le vendredi 25 mai 2018, de 13h30 à 18h,
  • « Bien-être et vie professionnelle » : le vendredi 22 juin 2018, de 13h30 à 18h.

Consulter l’appel à communication [PDF]

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Les nouveaux modes de preuve (colloque, 14.11.2016, Bruxelles)

Le 14 novembre 2016, à Bruxelles (9h / 17H30)
Entrée libre, inscription préalable obligatoire.

Ce colloque est organisé dans le cadre du programme « Usages des nouvelles technologies dans les domaines de la sécurité et de la justice pénale » du GERN. Il bénéficie du soutien financier du GERN, de l’INCC, du projet NormaStim (ANR 14-CE30-0016-001) et de l’UMR 8103 ISJPS.
Le colloque est co-organisé par :
– Bertrand Renard, chercheur à l’INCC et prof. à l’UCLouvain
– Sonia Desmoulin-Canselier, CR CNRS – UMR 6297 DCS, associée UMR 8103 ISJPS
– Elsa Supiot, Maître de conférences Université Paris 1, UMR 8103 ISJPS

Objet du colloque :

On dit des technologies qu’elles étendent nos sens et les aiguisent. En nous permettant d’appréhender le réel à une autre échelle, dans ses traces les plus infimes, elles en changent la nature. Ainsi, la poussière acquiert un intérêt nouveau maintenant qu’on peut y lire des identités. Les images cérébrales livrent des informations inédites et certains suggèrent d’y trouver les signes de la capacité, de la responsabilité ou de la dangerosité. Ces exemples illustrent l’importance des changements en jeu. Il ne s’agit pas de pécher par déterminisme technologique mais de reconnaître que les technologies médiatisent le monde et les gens, au point que certains parlent de « citoyens biochimiques ». Cet atelier est une invitation à penser l’action des technologies dans la production des vérités pénales, au carrefour de deux axes que nous proposons de cibler.

La vérité et la certitude : L’arène pénale peut être un lieu d’autorité participant d’une apparente consolidation des vérités scientifiques. Inversement, et particulièrement dans les pays de tradition anglo-saxonne, la science est scrutée en cour et ses incertitudes, exposées. Plus encore, le raffinement des technologies peut perturber la recherche de certitude judiciaire. Par exemple, la technologie génétique est à ce point précise qu’elle force, en quelque sorte, à « trop » voir. Elle permet dorénavant de lire, dans le même échantillon, de multiples profils génétiques qui s’y retrouvent par transferts tels les échanges de cellules de peau qui se produisent lors d’une poignée de main.  Les recherches en neurosciences viennent, quant à elles, troubler le cadre établi de l’expertise psychiatrique. Dans ce contexte, comment s’établissent les sphères de compétence scientifique et judiciaire ? Les critères de vérité scientifique et de certitude judiciaire peuvent être compatibles et satisfaits par les mêmes « preuves » (tel qu’en font foi certains « objets frontière » (boundary objects) sans qu’aucun des deux régimes ne soit complètement asservi l’un à l’autre. Comment les « vérités de la science » et les « certitudes du droit » entrent-elles en compétition ou encore s’arriment-elles ? Le lieu de rencontre entre ces deux régimes de véridiction réside-t-il davantage dans la recherche d’une vérité substantielle ou dans la construction d’une vérité procédurale ? Le procès et la décision de justice peuvent-ils faire place aux incertitudes et aux inconnues qui peuvent marquer l’interprétation des résultats d’expertise ?
La normalisation des techniques, des pratiques et des comportements : La justice profite assurément des nouveaux outils qu’offre le développement technologique, notamment en génétique et en neurosciences. Elle améliore aussi son image en captant une part de l’aura technologique. Cependant, ces effets sont conditionnés par la confiance accordée à la solidité des résultats produits. La crédibilité des nouveaux modes de preuve apparaît largement dépendante des conditions de leur production. Tantôt spécifique et confinée au domaine technologique (et alors peu visible sur le plan juridique), tantôt hybride et partiellement intégrée dans les règles de procédure pénale, la normalisation opère à tous les stades : de la standardisation de la technique et des gestes experts jusqu’à l’intégration du résultat dans le processus judiciaire. Elle concerne aussi les personnes dont l’identité ou le comportement est ainsi saisi. Ceci conduit à interroger la manière dont les technologies trouvent leur place dans le contexte judiciaire. Quelles sont les autorités normatives mises en scène dans cet usage politique des technologies au service de la justice pénale ? Quelles pratiques et comportements des acteurs judiciaires sont reconfigurés par cette mobilisation technologique en justice ?
Pour répondre à ces questions, nous proposons de mettre en commun les résultats de plusieurs recherches, récentes ou en cours, et de croiser les analyses. Ainsi, nous souhaitons enrichir la réflexion, sans cesse renouvelée, sur la transformation de la preuve en justice. Les projets principalement concernés sont :
–    Be-Gen : Compréhension des implications opérationnelles, stratégiques et politiques de la banque nationale de données génétiques en Belgique (projet Belspo n° BR/132/A4/Be-Gen)
–    ANR NormaStim : Les neurosciences de l’expérimentation à la clinique – Enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques de la stimulation cérébrale profonde (ANR 14-CE30-0016-001).
–    GIP Droit ADN : Le procès pénal à l’épreuve de la génétique (contrat GIP Justice 14-34)
–    GIP Injonction de soin : Etude pluridisciplinaire du dispositif des injonctions de soin dans une métropole régionale (contrat GIP Justice 14-06).
–    ANR FITEGE : Fichiers et témoins génétiques – Généalogie, enjeux sociaux, circulation (ANR 14-CE29-0014)
–    GIP Nancy : L’utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires : étude de dix années de pratique en Meurthe-et-Moselle (2003 – 2013) (contrat GIP Justice 14-35)

Contact :
Lieu(x) :
INCC, Botanique Administratif Center (BAC), Tour des Finances,
Boulevard du Jardin Botanique, 50 à 1000 Bruxelles, salle 2 (étage -1)
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Entre tradition et modernité, normer les technologies de demain | Vincent Gautrais

v-gautraisVincent Gautrais, professeur à la faculté de droit de l’Université de Montréal, est professeur invité par l’ISP et l’ENS Paris-Saclay, du 28 septembre au 6 octobre 2016. Il animera une conférence sur “Vie privée : traitement global et distinctions locales” le 30 septembre (à 14h) ainsi qu’une seconde conférence le 6 octobre (à 10 h) : “Normes et révolution technologique” à l’ENS Paris-Saclay (Bâtiment Laplace, salle Pollack).

Dans nos sociétés contemporaines, nouveauté et complexité modifient l’interaction traditionnelle entre administrés et administrateurs. Les nouvelles technologies, vecteur important de la révolution actuelle, sont au cœur des recherches de Vincent Gautrais.
Dans une société qui doit concilier une internationalisation croissante et le respect de valeurs propres à chaque juridiction, quelle est l’influence des nouvelles technologies dans la manière de dire le droit ? Le droit de la preuve, la vie privée, le droit d’auteur, le droit de la sécurité ou encore le droit des affaires sont autant de domaines dans lesquels Vincent Gautrais tente de concilier l’inhérente tradition du droit et l’évolution galopante des technologies.

Recherches en droit public

Professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, Vincent Gautrais est également directeur du Centre de recherche en droit public (CRDP) où il mène l’ensemble de ses recherches.
Le CRDP est le plus ancien et le plus grand centre de recherche au Canada. Il présente depuis plus de 50 ans une approche pluridisciplinaire autour de trois grands thèmes fédérateurs : les nouveaux rapports sociaux, les nouvelles technologies, et enfin la santé et le développement durable.

Normes des technologies

Depuis le 1er juin 2015, il est titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique.
Depuis 1992, il a eu l’occasion de produire et communiquer des recherches relatives notamment à la normativité numérique, au droit des affaires électroniques, aux contrats électroniques, à la preuve électronique, à la cyberconsommation, à la sécurité des réseaux, aux règlements des différends par et pour Internet, aux questions de propriété intellectuelle et à la vie privée.
Du 1er juin 2005 au 31 mai 2015, il a été titulaire de la Chaire d’excellence de l’Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques.

Ses derniers ouvrages  :

  • La preuve technologique (Lexis Nexis, 2014) ;
  • La neutralité technologique (Thémis, 2012) ;
  • La circulation des renseignements personnels et le web 2.0 (avec Pierre Trudel) (Thémis, 2010).