Le Groupe de Recherche Droit et Sciences a été constitué en 2003 au sein du Centre de Recherches Juridiques de Grenoble. Sa mission consiste à étudier les différentes formes de régulation de la recherche scientifique et de la technologie ainsi que les interactions entre ces objets.
Quelques publications :
L’innovation technologique et la responsabilité
McGill Law Journal, 2014, vol 59 n°4, n° Spécial
En 2012, les professeurs Lara Khoury (Université McGill) et Étienne Vergès (UPMF) ont dirigé un programme de recherche sur les liens entre les innovations technologiques et la responsabilité. Au cœur de ce travail, se trouvait la question essentielle de la gestion de l’incertitude par le droit et par les juges. à l’occasion de cette recherche, ils ont posé les bases d’un réseau d’universitaires de plusieurs pays (Canada, France, États-Unis, Royaume-Uni, Italie) et de systèmes juridiques différents (common law et civil law), qui réfléchit à l’impact des évolutions scientifiques et technologiques sur les mécanismes de responsabilité dans la société contemporaine.
Code commenté de la recherche, Lexisnexis 2009
Ce nouveau code commenté est issu de le l’ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 et figure parmi les « codes en vigueur » de la République française.
Il contient tout à la fois le droit commun de la recherche (principes, instances de pilotage…) et les droits spéciaux (activités scientifiques réglementées, institutions et personnels de recherche). Le code est commenté par une équipe de trente auteurs constituée autour du groupe de recherche « Droit et Sciences » de l’université de Grenoble.
Quel droit pour la recherche, Lexisnexis, 2006
Le paysage juridique de la recherche scientifique a connu plusieurs modifications majeures ces dernières années avec la publication d’un Code de la recherche, la réforme des lois bioéthique et celle sur la recherche biomédicale. Par ailleurs, le mouvement des chercheurs, au cours de l’année 2004, a suscité une réforme de l’organisation de la recherche qui s’est concrétisée dans le “Pacte pour la recherche” et, plus particulièrement, dans la loi du 18 avril 2006 de programme pour la recherche.
Thématiques :
Théorie du droit de la recherche, Éthique de la recherche, Valorisation de la recherche, Contrats sur la recherche et les technologies, Responsabilité du fait des sciences et des technologies, Relations entre preuve, sciences et technologies